Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCKY COOKIES
DEVORT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
96637544
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque ROCKY COOKIES

Déposée le 2 août 1996 par DEVORT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCKY COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est DEVORT Jean-Marc, domicilié(e) 9 rue de la Serpentinette, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE BEAUCE Monsieur DEVORT JEAN-MARC - France.

La marque ROCKY COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCKY COOKIES est expirée depuis le 2 août 2006.

DEVORT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SUNDAY COOKIES , STARRY COOKIES


DEVORT Jean-Marc - 9 rue de la Serpentinette, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France


BISCUITERIE DE BEAUCE Monsieur DEVORT JEAN-MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Produits de biscuiterie.